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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS à associé unique
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SIMLOC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIMLOC
ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1393290
Date de dépôt :
09/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2027

Présentation de la marque SIMLOC

Déposée le 9 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS à associé unique domicilié(e) 9 rue des Cressonnières - 72110 - SAINT-COSME-EN-VAIRAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 443 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) 3 RUE Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque SIMLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIMLOC arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : NYLSTOP HT , SIMFIT , SIMFAST , ESLOK


ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 9 rue des Cressonnières - 72110 - SAINT-COSME-EN-VAIRAIS - France - SIREN 320443393


Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna - 3 RUE Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2084021 - Publication au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2006 n°2330452 - Publication au BOPI 2006-12-29

Inscription le 15 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424507 - Publication au BOPI 2005-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 15 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424510 - Publication au BOPI 2005-12-15

Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totalede propriété n°424509 - Publication au BOPI 2005-12-15

Renouvellement sans limitation le 27 février 2017 n°2641869 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Ecrous et plus particulièrement des écrous de sécurité à freinage métallique.